<!doctype html><html lang="fr"><head> <meta charset="utf-8"> <title>Mentions légales - ENGIE Solutions</title> <meta name="description" content=""> <meta name="viewport" content="width=device-width, initial-scale=1"> <link rel="stylesheet" href="/site/css/normalize.css"> <link rel="stylesheet" href="/site/bastille/bastille.css?v={{"now"|date('YmdHis')}}"> <link rel="shortcut icon" href="/favicon.ico"> <link rel = "stylesheet" href = "/plugins/fontawesome-free/css/all.min.css"> <link rel="preconnect" href="https://fonts.googleapis.com"> <link rel="preconnect" href="https://fonts.gstatic.com" crossorigin> <link href="https://fonts.googleapis.com/css2?family=Raleway:wght@400;500;700&family=Roboto+Condensed:wght@400;700&display=swap" rel="stylesheet"> <meta name="theme-color" content="#003a55"></head><body class="bastille"> <header style="background-image:url('/site/upload/{{evenement.bandeauFond}}');"> <div class="wrapper"> <img src="/site/upload/{{evenement.bandeau}}" class="logo" /> </div> </header> <div class="wrapper demarche"> <h1>Mentions légales</h1> <p><b>Mise à jour : 13/03/2024</b></p> <p>Le site Internet evenements.engie-solutions.com (« le Site ») est édité par la société ENGIE Solutions (désignée ci-après « la Société »).</p> <p>Société Anonyme, au capital social de 698555072 €<br /> RCS Nanterre B 552 046 955 – n° TVA intracommunautaire : FR28552046955<br /> Siège social : 1 place Samuel de Champlain, 92400 Courbevoie</p> <p>Le directeur de publication du Site est Yann ROLLAND</p> <p>Le responsable de la rédaction du Site est Anne ROCHON </p> <p>Adresse électronique de contact : <a href="mailto:evenements.engiesolutions@engie.com">evenements.engiesolutions@engie.com</a></p> <p>Adresse électronique d’exercice des droits RGPD : <a href="mailto:dpm.engie-solutions@engie.com">dpm.engie-solutions@engie.com</a> </p> <h3>HEBERGEUR DU SITE</h3> <p>Le prestataire assurant l’hébergement du Site est la société OVH, société SAS au capital social de 10 174 560 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lille Métropole , 424 761 419 00045 et dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix</p> <h3>CONCEPTION DU SITE</h3> <p>Le prestataire ayant réalisé le Site est la société Achille, SAS au capital sociale de 5 000€, immatriculée au RCS de Meaux B 852 068 493, dont le siège sociale est situé au 58 rue de Lagny 77410 Villevaudé.</p> <p>Crédits Photos : Shutterstock Photos et vidéos libres de droits.</p> <h2>CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE</h2> <h2> 1 – Accès et utilisation du Site</h2> <p>Le Site est accessible gratuitement à toute personne disposant d’un accès à internet (« l’Utilisateur »). L’ensemble des coûts liés à la connexion au Site, qu’il s’agisse des frais matériels, logiciels ou d’accès à internet sont à l’unique charge de l’Utilisateur. </p> <p>Toute personne accédant au Site et utilisant ses fonctionnalités reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions générales d'utilisation et s'engage à les respecter. L’Utilisateur s’engage également à faire une utilisation des contenus accessibles sur le Site conforme à la règlementation en vigueur. Si vous n’acceptez pas ces Conditions, veuillez ne pas utiliser le présent Site.</p> <p>La Société s'efforce d'assurer l'accessibilité du Site à tout moment. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable en cas d'indisponibilité temporaire du Site, notamment pour des raisons de maintenance, force majeure, difficultés informatiques ou sur les réseaux de télécommunication. En cas d’interruption du Site pour maintenance, la Société s’efforcera d’avertir au préalable les Utilisateurs.</p> <p>L’Utilisateur déclare disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.</p> <p>Il est absolument interdit de chercher, de quelque manière que ce soit, à entraver ou tenter d’entraver le bon fonctionnement ou les fonctionnalités du Site notamment en réalisant des opérations ayant pour conséquence d’engendrer une charge trop importante et non conforme à une utilisation courante du Site. Est également interdite l’utilisation non autorisée de systèmes ou de dispositifs visant à rechercher, récupérer, copier, surveiller et/ou extraire des données disponibles sur le Site pour en faire un usage commercial direct ou indirect, notamment en vue de les afficher sur un autre site internet.</p> <h2>2 – Responsabilité</h2> <p>En tant qu’Utilisateur, vous devez vous abstenir de tout acte contraire à la règlementation en vigueur, susceptible de porter atteinte à la vie privée, à l’honneur, à la sensibilité, à l’image de marque, à la notoriété de toute personne, physique ou morale, et notamment de Engie Solutions en évitant toute mention, message ou texte diffamant, provocant, malveillant, dénigrant ou menaçant sur quelque support que ce soit. Vous devez également vous abstenir de tout acte contraire à l’ordre public ou aux bonnes mœurs.</p> <p>La Société s’efforce de mettre à disposition des Utilisateurs des informations, des contenus et des liens hypertextes disponibles et vérifiés. Toutefois, la Société ne saurait être tenue responsable des erreurs, des omissions, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus ayant endommagé les terminaux numériques des Utilisateurs. </p> <p>La Société ne pourra en aucun cas être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect résultant ou consécutif à la diffusion par une personne tierce d’un virus par l’intermédiaire de notre Site, susceptible d’infecter votre système informatique à la suite de votre connexion, à l’utilisation ou à la navigation sur ce Site. De même la Société ne pourra être responsable des dommages matériels ou accessoires (y compris, mais sans s’y limiter, défaillance technique, divulgation de documents confidentiels, perte de données), ni de tout autre dommage indirect, quelconque lié à l’utilisation du Site. </p> <p>La Société ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers (piratage, virus, attaques DDos, etc.), ayant entraîné une modification ou perte des informations ou des éléments mis à la disposition sur le Site. Les informations diffusées sur le Site sont communiquées uniquement à titre indicatif. </p> <p>Chaque internaute assume pleinement les risques liés au crédit qu’il accorde à ces informations. Si vous constatez des erreurs concernant les informations affichées sur le Site, des omissions, des erreurs typographiques ou de mise en page, vous êtes invités à nous les indiquer afin qu’il soit procédé aux corrections appropriées.</p> <p>La Société n’est pas responsable des difficultés d’affichage dues à un débit insuffisant, des difficultés d’utilisation, ou de l’incompatibilité entre le présent Site et votre navigateur ou tout autre programme d’accès au Site.</p> <p>L’utilisation du Site s’effectue exclusivement aux risques de l’Utilisateur. Aucune garantie, explicite ou implicite, n’est consentie par la Société.</p> <h2>3 – Propriété Intellectuelle</h2> <p>Le Site pris dans sa globalité, ainsi que chacun des éléments qui le compose pris séparément (notamment les programmes et développements spécifiques, marques, textes, illustrations, logos, graphiques, fichiers, dénominations sociales, produits, ...) sont la propriété exclusive de la Société ou de tiers qui lui ont concédé une licence. Le Site et ces éléments font l’objet de protection au titre des droits de propriété intellectuelle applicables résultant de dispositions nationales et internationales. Par ailleurs, l’Utilisateur est informé que le nom de domaine du Site est également protégé au titre de ces dispositions et a été réservé auprès de l’AFNIC.</p> <p>La Société ne concède aux Utilisateurs par les présentes qu’une licence non exclusive et incessible en vue de représenter les pages du Site sur son écran et d’y accéder.</p> <p>Toute représentation et/ou reproduction totale ou partielle du Site ou de ses éléments protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques, du droit des bases de données et de façon générale par le droit de la propriété intellectuelle, quels que soient le cadre et le support utilisés, sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de la Société prise en la personne du responsable de la rédaction, est interdite. </p> <p>L’Utilisateur s’interdit expressément de télécharger ou capturer les photos figurant sur le Site, notamment relative aux événements organisés et en faire une quelconque utilisation. </p> <p>Les éditeurs tiers ne peuvent établir de lien profond en direction du Site sans l’autorisation préalable et écrite de la Société prise en la personne du responsable de la rédaction. Pour toute demande d’autorisation expresse préalable, adressez votre demande à l’adresse suivante : engiesolutions_bil@engie.com</p> <p>L’Utilisateur n’est autorisé qu’à reproduire à titre de courte citation des contenus publiés sur le Site, dans le respect de leur intégrité et sous réserve de la mention claire et lisible de la source, par exemple sous la forme suivante : « Extrait du site evenements.engie-solutions.com. Tous droits réservés ». </p> <p>Le non-respect de ces interdictions constitue une contrefaçon sanctionnée au titre des articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de ces l’interdictions est passible de sanctions pénales ainsi que d’engager la responsabilité civile du contrefacteur.</p> <p>La Société se réserve la faculté, de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu publié sur son Site (message, texte, image, graphique, etc.).</p> <h2>4 – Liens hypertexte</h2> <p>La Société est susceptible d’inclure sur le Site des applications informatiques émanant de tiers (ex : bouton de partage de « Facebook »). Ce type de fonctionnalité permet à l’Utilisateur de partager des contenus du Site avec d’autres personnes ou de faire connaître la consultation et/ou l’opinion de l’Utilisateur vis-à-vis d’un contenu du Site.</p> <p>La mise en place sur le Site de tout lien hypertexte à des fins commerciales ou publicitaires vers tout ou partie d’un autre site est strictement interdite. La suppression d’un tel lien hypertexte pourra être exigée. Avant d’établir un lien vers le Site, nous vous remercions de bien vouloir nous en demander l’autorisation écrite expresse auprès du responsable de la publication à l’adresse [engiesolutions_bil@engie.com].</p> <p>Par ailleurs, compte tenu du fait que la décision d’activer ou non les liens appartient à l’Utilisateur exclusivement et que les contenus des sites internet évoluent rapidement, la Société décline formellement toute responsabilité quant aux contenus vers lesquels les liens hypertexte présents sur le Site redirigent. La Société se réserve le droit de supprimer les liens figurant sur son Site. En cliquant sur les liens hypertextes présents sur le Site, l’Utilisateur est redirigé vers d’autres sites disposant de leurs propres Conditions légales, qu’il lui est conseillé de consulter.</p> <p> L’Utilisateur prend le soin de faire preuve de précaution concernant l’usage des informations accessibles via les liens hypertextes présent sur le Site. Il lui incombe, en outre, de prendre les précautions nécessaires pour éviter toute contamination éventuelle de son matériel informatique par un ou plusieurs « virus » dans sa navigation sur Internet et sur le Site. </p> <h2>5 – Droit à l’image et protection des données personnelles </h2> <h3>5.1. Protection des données personnelles </h3> <p>A l’occasion de la consultation du Site, la Société, en qualité de responsable de traitement, est susceptible de collecter des données personnelles des Utilisateurs. La Société est attachée au respect des règles de protection de la vie privée des Utilisateurs de son Site internet. Elle s’engage à respecter la règlementation applicable en matière de protection des données à caractère personnel, et notamment les dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (Règlement UE 2016/679) et de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée. </p> <p>Pour obtenir plus d’informations sur la politique mise en œuvre en matière de protection des données à caractère personnel ainsi que sur les cookies utilisés sur ce Site, il est renvoyé à la notice relative à la « <a href="https://www.engie-cofely.fr/mentions-legales/politiques-cookies/">Protection des données</a> personnelles » et à la notice relative aux « Cookies » accessibles sur le Site. En accédant et en utilisant le Site, l’Utilisateur reconnaît avoir pris connaissance desdites notices.</p> <a name="captation"></a> <h3>5.2. Droit à l’image de l’Utilisateur </h3> <p>Lors de la création de son compte, l’Utilisateur sera amené à exprimer son consentement ou son refus à la captation de son image et/ou voix pendant le déroulement l’évènement organisé par la Société auquel l’Utilisateur a été invité. </p> <p>En cochant l’option « Je consens à la captation et exploitation de mon image au cours du déroulement de l’évènement organisé par ENGIE Solutions », l’Utilisateur autorise expressément la Société à capter, reproduire et/ou diffuser l’image et/ou la voix de celui-ci (quel que soit le procédé notamment : plaquette commerciale ou non, fiche métier, flyer de sensibilisation, présentation PowerPoint, page de site tels que le site internet institutionnel d’ENGIE Solutions, pages officielles sur les réseaux sociaux d’ENGIE Solutions) et l’exploiter sur tout format et sur tout support raisonnablement attendu aux fins de communication et de promotion professionnelle par ENGIE Solutions et de ses filiales (notamment : en support numérique, papier, sur une plaquette commerciale ou non, fiche métier, flyer de sensibilisation, présentation PowerPoint, page de site tel que le site internet institutionnel de la Société, pages officielles du Groupe ENGIE et sur les réseaux sociaux. L’Utilisateur accepte expressément par ailleurs que son image/voix puisse être adaptée (recadrage, montage, modification de couleur ou de densité, etc.), en fonction du support sur lequel elle sera reproduite, dès lors que l’adaptation ne sera préjudiciable ni à son image ni à sa réputation. L’Utilisateur participant à l’évènement organisé par la Société consent à l’exploitation de son image et/ou voix sur le Site à titre gracieux pendant 5 ans à compter de la soumission du formulaire. L’Utilisateur est expressément informé par le présente, qu’un cas de consentement à la captation et à l’exploitation de son image et/ou voix, celles-ci seront largement accessible à tout Utilisateur disposant du lien du présent Site. L’Utilisateur peut retirer à tout moment son consentement en exerçant le droit de retrait de son consentement à l’adresse <a href="mailto:engiesolutions_bil@engie.com">engiesolutions_bil@engie.com</a> en prenant soin de mentionner l’évènement en question. L’information relative au choix effectué par l’Utilisateur (consentement ou refus) est conservée par la Société pendant 5 ans aux fins de preuve (accountability).</p> <h2>6 – Dispositif d’alerte éthique</h2> <p>Le dispositif d’alerte éthique <a href="mailto:ethics@engie.com">ethics@engie.com</a> permet aux salariés du Groupe ENGIE, auquel la Société appartient, ainsi qu’aux tiers d’effectuer un signalement conformément à la loi « Sapin II » du 9 décembre 2016, relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, et à la loi « Devoir de Vigilance » du 27 mars 2017 relative au devoir de vigilance des sociétés mères et des entreprises donneuses d'ordre.</p> <p>L’entité responsable du dispositif d’alerte professionnelle est ENGIE SA.</p> <p>Objectifs poursuivis et domaines concernés :</p> <ul> <li> <p>financier, comptable, bancaire et lutte contre la corruption</p> <ul> <li>pratiques anticoncurrentielles</li> <li>lutte contre les discriminations et le harcèlement au travail</li> <li>santé, hygiène et sécurité au travail</li> <li>protection de l’environnement</li> </ul> </li> </ul> <p>Le dispositif de signalement éthique <a href="mailto:ethics@engie.com">ethics@engie.com</a> est ouvert à toutes les parties prenantes du Groupe ENGIE : salariés, quel que soit leur statut d’emploi, clients, fournisseurs… Son utilisation est strictement volontaire et ne peut être rendue obligatoire.</p> <p>Les destinataires des alertes sont les personnes spécialement chargées du traitement des alertes éthiques. Il n’est pas exclu que des informations recueillies par ce dispositif puissent être communiquées à une autre société du Groupe pour permettre le traitement du signalement éthique conformément aux dispositions légales, en particulier, en prenant toutes les mesures nécessaires pour s’assurer du respect de la confidentialité et de la sécurité des éléments ainsi transmis.</p> <p>Les éventuels transferts hors Union Européenne sont encadrés par les BCR du Groupe ENGIE.</p> <p>Les personnes identifiées dans le cadre de ce dispositif peuvent exercer leur droit d’accès et de rectification directement en adressant leur demande à l’adresse : <a href="mailto:ethics@engie.com">ethics@engie.com</a>.</p> <p>Aucun risque de poursuite ne pèse sur l’Utilisateur de bonne foi de ce dispositif. En revanche, toute utilisation abusive du dispositif peut faire l’objet de poursuites. </p> <h2> 7 – Mise à jour </h2> <p>Afin de permettre l'information des Utilisateurs, la Société prend le plus grand soin à s'assurer de l'exactitude et de la mise à jour de toutes les informations diffusées sur le Site, que ce soit le contenu du Service, les Conditions Générales d'Utilisation, la notice de protection des données, la notice relative aux Cookies, etc. Toutefois, la Société ne peut en garantir l'exactitude, la précision, la mise à jour ou l'exhaustivité. Chaque Utilisateur assume pleinement les risques liés au crédit qu'il accorde à ces informations. En outre, la Société se réserve le droit, à tout moment et à son entière discrétion, de corriger le contenu du Site.</p> <p>Toute information datée qui est publiée sur le Site ne vaut que pour la date précisée uniquement.</p> <p>Il est donc conseillé à l’Utilisateur de se référer, avant toute navigation, à la dernière version des conditions générales d’utilisation du Site.</p> <h2>8 – Droit applicable</h2> <p>Le Site et ses contenus sont soumis uniquement au droit français. En cas de litige lié à l’interprétation, à la validité et/ou à l’application des présentes conditions générales d’utilisation, à défaut de solution amiable préalable, seuls les tribunaux français seront compétents pour trancher ledit litige. </p> <p>Si, pour quelque raison que ce soit, une juridiction compétente venait à considérer qu’une disposition des présentes Conditions est invalide, l’invalidité de cette disposition n’affectera en aucune façon la validité du reste des conditions, qui demeurera en vigueur.</p> </div> <footer> <div class="wrapper"> <div> <a href="https://www.engie-solutions.com/fr" target="_blank"><img src="/site/bastille/engie_logo_blanc.png" /></a> </div> <div> <a href="{{path('site_mentions', {'slug': evenement.slug } )}}" target="_blank">Mentions Légales</a> - <a href="{{path('site_rgpd', {'slug': evenement.slug })}}" target="_blank">RGPD</a> </div> <div> <p>Copyright © ENGIE {{"now"|date('Y')}}</p> </div> </div> </footer> <script src = "/plugins/jquery/jquery.min.js"></script> {% block extrajs %} {% endblock %}</body></html>